Assainissement

L’objectif de l’assainissement est d’évacuer les eaux usées d’une maison ou d’un bâtiment, afin de protéger l’environnement et la santé des populations. Les eaux ainsi traitées sont les eaux des toilettes et les eaux grises issues des autres équipements de la maison (machine à laver, par exemple). Il existe deux types d’assainissement : l’assainissement individuel également appelé assainissement autonome et l’assainissement collectif également appelé le tout-à-l’égout.

L’assainissement collectif

Le raccordement de la construction au tout-à-l’égout est obligatoire, si celui-ci existe. La commune ou la communauté de communes gère cet assainissement collectif. Le branchement est à la charge du propriétaire. L’intervention d’une entreprise de VRD (voiries réseaux divers) est fortement conseillée. En effet, les services communaux vont vérifier que les travaux sont correctement réalisés. Si ce n’est pas le cas, la commune a la possibilité de faire réaliser ou refaire le raccordement au réseau d’assainissement collectif aux frais du détenteur de la maison individuelle ou des copropriétaires, en présence d’une habitation collective.

L’assainissement individuel

A défaut d’assainissement collectif, le propriétaire du bien immobilier doit prévoir un assainissement autonome. Plusieurs solutions existent : la micro station d’épuration ou la fosse toute eau communément appelée fosse sceptique. Cette fosse peut être combinée avec un filtre à massif de zéolithe. Le service public d’assainissement non collectif (SPANC) va suivre le projet de sa conception à son achèvement. Il va vérifier le bon fonctionnement de l’installation autonome assainissant les eaux usées, au moins une fois tous les 10 ans. L’intervention d’une entreprise de BTP est donc quasiment obligatoire. En plus d’avoir les compétences techniques, cette entreprise maitrise les règles de sécurité et a tout le matériel nécessaire pour creuser des tranchées, terrasser le terrain, réaliser la pose des tuyaux et les raccordements etc.
En cas de vente de la maison non raccordée à un réseau collectif d’évacuation des eaux usées, un diagnostic de l’état de l’installation d’assainissement est à annexer à l’acte de vente.